Les municipalités de Haute-Loire face aux tombes abandonnées

Dans le cimetière de Brives-Charensac comme dans de nombreux autres du département, les tombes à l’état d’abandon se comptent par dizaines. Les maires sont en première ligne pour maintenir la décence et la sécurité de ces lieux. Les communes doivent également être en mesure de proposer de nouvelles concessions pour les années à venir.

Il suffit de marcher seulement sur quelques mètres dans ce cimetière du bassin du Puy-en-Velay pour apercevoir les premiers caveaux visiblement à l’abandon depuis de nombreuses années voire plusieurs décennies. Grilles rouillées, stèles noircies, absence de nom, ronces et même arbustes… Ces concessions, envahies par la végétation, semblent avoir perdu tout lien avec le vivant. Un peu plus loin, un arbre a carrément poussé au centre du caveau soulevant et brisant ainsi une grosse plaque de pierre. La structure a été entourée de sangles par mesure de sécurité. Des chaînes rouillées se balancent et maintiennent une petite plaque. « Cette concession en état d’abandon fait l’objet d’une procédure de reprise, veuillez vous adresser à la mairie ».

Aspect indécent, manque de place et insécurité

Ici au cimetière de Brives-Charensac, les tombes à l’abandon sont nombreuses. Un phénomène que l’on peut constater dans bon nombre de communes altiligériennes. Les raisons sont multiples : absence de descendants, famille trop éloignée ou encore problèmes financiers… Autant d’aléas de la vie qui effacent peu à peu la mémoire collective et qui posent une réelle question sur la préservation du patrimoine funéraire. Car au-delà de la forte symbolique que peut représenter une sépulture, une concession funéraire, c’est avant tout un contrat portant sur l’occupation d’un domaine public qui sera ensuite transmis naturellement aux descendants du défunt. Si le sujet est sensible, les maires ont la lourde tâche de gérer ces espaces ; ils sont notamment garants de la décence, de la sécurité des lieux et surtout la municipalité doit être en mesure de proposer des concessions à la population pour les années à venir.Plus entretenue, cette structure a dû être sécurisée à l’aide de planches et de sangles.

À Brives-Charensac, le maire Gilles Delabre a lancé une procédure de reprise de certaines concessions du cimetière depuis plusieurs années. Elle concerne les tombes qui ont « plus de 30 ans d’existence, dont la dernière inhumation date de 10 ans au moins (50 ans si mort pour la France) et qui ont cessé d’être entretenues », mentionne un avis municipal affiché à l’entrée du cimetière.

« Nous avons peu de place ici et ces tombes à l’abandon font tache sans parler de la notion de péril, avance le maire. Nous avons donc fait un inventaire puis décidé de lancer une procédure de reprise il y a trois ans. Environ 35 tombes ont été proposées à la destruction. Certaines sont tellement vieilles qu’on ne connaît plus les familles et il est très compliqué d’avoir des coordonnées. Nous avons mis des affichages durant des mois afin de prévenir les gens mais très peu d’ayants droit se sont manifestés. »

À l’abandon depuis plusieurs décennies

Ces emplacements concernés par une potentielle reprise doivent être affichés à l’entrée du cimetière, en mairie, en préfecture et sous-préfecture afin d’informer la population. Un panneau doit également être apposé sur les sépultures concernées afin de prévenir les familles et leur permettre ainsi de se manifester et réaliser les réparations ou nettoyage sachant qu’un simple fleurissement ne suffit pas à justifier un acte d’entretien.

Depuis le lancement de la procédure à Brives-Charensac, certaines familles ont bien fait le nécessaire afin de régulariser leur situation. Mais pour la plupart, la récente publication du procès-verbal de « seconde constatation à l’état d’abandon » va bientôt permettre à la commune de faire enlever les matériaux et emblèmes funéraires des monuments. La suite : la mairie pourra procéder à « l’exhumation des restes des personnes inhumées » afin de les réunir dans un cercueil. À partir de là, la commune pourra reprendre les terrains occupés qui feront l’objet d’un nouveau contrat. S’il reste, tant au niveau éthique qu’administratif, bien compliqué et pointilleux de toucher aux morts, ce processus est un mal nécessaire pour les maires qui sont incités à optimiser la rotation et non l’extension des lieux. La question sanitaire est également un enjeu de taille avec parfois certaines sépultures abandonnées depuis des décennies.

Mais alors, à partir de quand une tombe est-elle considérée comme abandonnée ? « C’est surtout une question de bon sens. Nous estimons que visuellement, il faut constater une absence totale d’entretien. Nous avons certaines tombes qui sont vraiment totalement délaissées », constate le maire brivois. Et de rajouter : « la végétation va même parfois empiéter sur des caveaux voisins qui sont eux parfaitement entretenus et ce n’est pas acceptable. »

Si le code des collectivités territoriales ne donne pas vraiment de précision sur le sujet, certaines jurisprudences reconnues caractérisent cette notion d’abandon par « des signes extérieurs nuisant au bon ordre et à la décence du cimetière. Une vue délabrée et envahie par les ronces ou autres plantes » selon l’Association des maires de France.

Une fois la procédure terminée avec délibération du conseil municipal, une entreprise spécialisée lancera « l’exhumation puis la réduction des corps qui seront ensuite stockés dans des caisses pour être déposés dans le caveau communal. Les tombes seront purgées pour être remises à la vente. Cela représente 32 concessions ici », explique Emmanuel Debard, directeur général des services à la commune de Brives-Charensac.

« De plus en plus de gens optent pour la crémation et avec l’installation à venir d’un crématorium à Saint-Christophe-sur-Dolaizon, la tendance devrait s’accentuer », conclut le maire.

Christophe Coffy

« La majorité des cimetières sont saturés en Haute-Loire »

Edith Besson, conseillère en gestion des cimetières. Photo DREntre la lourdeur administrative, et le manque de moyens, certaines collectivités n’hésitent plus à faire appel aux conseillers en gestion des cimetières. En Haute-Loire, Edith Besson, spécialiste de la réglementation funéraire, en a fait son activité principale.

Pour cette ancienne secrétaire de mairie, le constat est sans appel. La grande majorité des cimetières en Haute-Loire comme un peu partout en France sont saturés. Depuis son bureau à Langeac, Edith Besson gère actuellement une douzaine de dossiers dans le département.

« Toutes les petites communes sont actuellement saturées mais le funéraire reste un sujet très sensible. C’est donc parfois plus simple de déléguer ce genre d’activité à une personne extérieur. L’image de la reprise de concessions est très dégradée » note Édith Besson.

La rotation plutôt que l’extension

Et de rajouter : « certaines communes agrandissent leur cimetière au lieu de faire des reprises alors que les extensions sont très coûteuses et sont soumises à l’accord du préfet. Une meilleure gestion vise à favoriser la rotation et non pas l’extension des lieux. Puis on ne pourra pas étendre les cimetières à l’infini. Des tas de concessions du début du siècle sont à reprendre car des familles se sont éteintes ou sont parties. Il y a un travail énorme ici en Haute-Loire comme partout en France », constate la conseillère.

Les missions de la spécialiste sont multiples. Elle réalise un diagnostic en relevant visuellement toutes les concessions à l’abandon, examine les registres, rappelle aux élus les obligations et met en place le règlement du cimetière parfois défaillant. Édith Besson apporte également son aide aux particuliers. n